Assemblée Générale du 30 novembre 2022 à Gondrin
Crée le 16/11/2022
Le Comité Syndical du SICTOM du Secteur de CONDOM se tiendra le
mercredi 30 novembre 2022 à 20h30 à la Salle de Rugby de Gondrin (1 avenue Jean Moulin),
dans
le respect
des règles sanitaires en vigueur.
Avec comme ordre du jour :
• EXPOSÉ 1 : Approbation P.V. A.G. du 06/04/2022 à Maignaut-Tauzia
• EXPOSÉ 2 : Installation nouveaux Délégués CCAF
• EXPOSÉ 3 : Installation nouvelle Déléguée Suppléante CCT
• EXPOSÉ 4 : Décision Modificative N°1 Exercice 2022
• EXPOSÉ 5 : Rapport d'Orientation Budgétaire 2023
• EXPOSÉ 6 : Convention de participation entre le CDG32 et la MNT pour le risque santé
• EXPOSÉ 7 : Mise en œuvre d'une participation à la protection sociale "santé" complémentaire pour le personnel.