3 novembre 2026

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Le Comité Syndical du SICTOM du Secteur de CONDOM se tiendra le lundi 16 novembre 2026 à 20h30 à la Kazerne (Salle de Rugby) de Gondrin, 1 avenue Jean Moulin.

Avec comme Ordre du Jour : 

• EXPOSÉ N°18 : Approbation PV AG du 22/06/2026 à Gondrin
• EXPOSÉ N°19 : Admission en non-valeur
• EXPOSÉ N°20 : Modification du RIFSEEP et du CIA
• EXPOSÉ N°21 : Adhésion prévoyance obligatoire COLLECTEAM par le CDG32
• EXPOSÉ N°22 : Décision modificative n°1 – Exercice 2026
• EXPOSÉ N°23 : Débat d’Orientation Budgétaire 2027 et présentation du Rapport 2027

Questions diverses

Convocation

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