3 novembre 2023

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Le Comité Syndical du SICTOM du Secteur de CONDOM se tiendra le jeudi 09 novembre 2023 à 20h30 à la Salle de Rugby de Gondrin, 1 avenue Jean Moulin, RD 931, 32330 Gondrin.

Avec comme Ordre du Jour :

• EXPOSÉ N°13 : Approbation P.V A.G. du 03/05/2023 à VIC-FEZENSAC
• EXPOSÉ N°14 : Installation nouvelle déléguée suppléante CCT
• EXPOSÉ N°15 : Installation nouvelle déléguée suppléante CCGA
• EXPOSÉ N°16 : Adhésion au Service « Missions Temporaires » – CDGFPT32
• EXPOSÉ N°17 : Décision Modificative N°1 – Exercice 2023
• EXPOSÉ N°18 : Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 01er janvier 2024
• EXPOSÉ N°19 : Passage à la nomenclature M57 : Modalités de gestion des amortissements – adoption des durées d’amortissement, dérogation partielle à la régie de calcul au prorata temporis, option pour l’amortissement linéaire, fixation du seuil des biens de faible valeur
• EXPOSÉ N°20 : Passage à la nomenclature M57 : Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d’investissement
• EXPOSÉ N°21 : Passage à la nomenclature M57 : Approbation du règlement budgétaire et financier du SICTOM du Secteur de Condom
• EXPOSÉ N°22 : Rapport d’Orientation Budgétaire 2024.

Questions diverses.

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