10 avril 2024

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Le Comité Syndical du SICTOM du Secteur de CONDOM se tiendra le mercredi 24 avril 2024 à 20h30 à la Salle de Rugby de Gondrin, 01 avenue Jean Moulin, RD 931, 32330 Gondrin.

Avec comme Ordre du Jour : 

• EXPOSÉ N°01 : Approbation P.V. A.G. du 12/12/2023 à 19h00 à Gondrin
• EXPOSÉ N°02 : Approbation P.V. A.G. du 12/12/2023 à 20h30 à Gondrin
• EXPOSÉ N°03 : Installation nouveaux délégués suppléant/titulaire C.C.A.F.
• EXPOSÉ N°04 : Installation nouveaux délégués suppléant/titulaire C.C.T.
• EXPOSÉ N°05 : Rapport d’activité sur la qualité et le prix du service d’élimination des déchets 2023
• EXPOSÉ N°06 : Compte de Gestion 2023
• EXPOSÉ N°07 : Compte Administratif 2023
• EXPOSÉ N°08 : Affectation des résultats 2023
• EXPOSÉ N°09 : Budget Supplémentaire – exercice 2024
• EXPOSÉ N°10 : Adhésion au Pôle Bien Vivre au Travail du C.D.G. 32
• EXPOSÉ N°11 : Délibération portant désignation d’un référent déontologue de l’élu local
• EXPOSÉ N°12 : Délibération autorisant Monsieur le Président à signer l’avenant à la convention d’adhésion BinDoc suite à l’intégration de la mission d’assistance administrative dans le cadre du référent déontologue de l’élu local
• EXPOSÉ N°13 : Cession camion MERCEDES
• EXPOSÉ N°14 : Subvention Amicale des Employés Territoriaux de CONDOM et subvention CNAS 2024
• EXPOSÉ N°15 : Délégation de vote au bureau pour choix des architectes lors du marché public « construction bâtiments technique et administratif à GONDRIN ».

Questions diverses

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