16 novembre 2022

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Le Comité Syndical du SICTOM du Secteur de CONDOM se tiendra le mercredi 30 novembre 2022 à 20h30 à la Salle de Rugby de Gondrin (1 avenue Jean Moulin), dans le respect des règles sanitaires en vigueur.

Avec comme ordre du jour :

• EXPOSÉ N°1 : Approbation P.V. A.G. du 06/04/2022 à Maignaut-Tauzia
• EXPOSÉ N°2 : Installation nouveaux Délégués CCAF
• EXPOSÉ N°3 : Installation nouvelle Déléguée Suppléante CCT
• EXPOSÉ N°4 : Décision Modificative N°1 Exercice 2022
• EXPOSÉ N°5 : Rapport d’Orientation Budgétaire 2023
• EXPOSÉ N°6 : Convention de participation entre le CDG32 et la MNT pour le risque santé
• EXPOSÉ N°7 : Mise en œuvre d’une participation à la protection sociale « santé » complémentaire pour le personnel.

Questions diverses.

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