Assemblée Générale du 30/11/2022 – Gondrin
16 novembre 2022
Le Comité Syndical du SICTOM du Secteur de CONDOM se tiendra le mercredi 30 novembre 2022 à 20h30 à la Salle de Rugby de Gondrin (1 avenue Jean Moulin), dans le respect des règles sanitaires en vigueur.
Avec comme ordre du jour :
- EXPOSÉ N°1 : Approbation P.V. A.G. du 06/04/2022 à Maignaut-Tauzia
- EXPOSÉ N°2 : Installation nouveaux Délégués CCAF
- EXPOSÉ N°3 : Installation nouvelle Déléguée Suppléante CCT
- EXPOSÉ N°4 : Décision Modificative N°1 Exercice 2022
- EXPOSÉ N°5 : Rapport d’Orientation Budgétaire 2023
- EXPOSÉ N°6 : Convention de participation entre le CDG32 et la MNT pour le risque santé
- EXPOSÉ N°7 : Mise en œuvre d’une participation à la protection sociale « santé » complémentaire pour le personnel.
Questions diverses.